Les notions de Santé, Sécurité et Conditions de Travail
Les enjeux de la santé et sécurité au travail et du dialogue social
Les attributions du CSE et de la formation spécialisée
Le fonctionnement du CSE
Le CSE instance politique
L’organisation du CSE pour répondre aux enjeux
• Les acteurs internes et externes
• Les rôles et missions
• Le rapport annuel de la médecine du travail
• La mobilisation d’un expert
L’agenda du CSE et/ou de la formation spécialisée
Participation à la politique de l’entreprise :
• Les consultations ;
• Les avis et débats ;
Les actions du CSE :
• L’enquête accident du travail, de service, maladie professionnelle ou à caractère professionnelle ;
• Le danger grave et imminent
• L’analyse des risques
• Les initiatives du CSE et ou de la formation spécialisée ;
• Les documents se rattachant à notre mission ;
• Les visites des services ;
Participation à la politique de prévention
• L’avis sur le rapport d’activité annuel
• L’association du CSE au suivi et à la mise à jour sur le document unique d’évaluation des risques professionnels
• Les questions relatives à la protection physique et mentale, à l’hygiène, à la sécurité des agents dans leur travail, à l’organisation du travail, au télétravail, aux enjeux liés à la déconnexion et aux dispositifs de régulation de l’utilisation des outils numériques, à l’amélioration des conditions de travail et aux prescriptions légales y afférentes.
• Le programme annuel de prévention des risques professionnels et d’amélioration des conditions de travail
• Les propositions d’amélioration
Les traces du CSE et/ou de la formation spécialisée.
Évaluation et bilan des activités du CSE et/ou de la formation spécialisée
Les réunions ordinaires et extraordinaires

CSE Comité Social d'Etablissement - la Formation Spécialisée